Déposée par voie électronique le 17 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TBI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ATELIERS ROSE ACIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-50 du 11 décembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TBI domicilié(e) Parc d'affaires Val Saint Quentin, 2 Rue René Caudron - 78960 - VOISINS LE BRETONNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 030 899 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.
La marque ATELIERS ROSE ACIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226423.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TBI, Société par Actions Simplifiée - Parc d'affaires Val Saint Quentin, 2 Rue René Caudron - 78960 - VOISINS LE BRETONNEUX - France - SIREN 449030899
NOVAGRAAF FRANCE - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France
Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50
Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.
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